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Marques déposées par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE
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REMBERTER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REMBERTER
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1691787
Date de dépôt :
29/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2009
REMBERTER de ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE

Présentation de la marque REMBERTER

Déposée le 29 mai 1989 par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REMBERTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE domicilié(e) 183 avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE (dossier no 2128216) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2128216) - France.

La marque REMBERTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REMBERTER est expirée depuis le 29 mai 2009.

ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : FLORTELLA , CIBLEU , CLAIRIERE , CARMAGNOLE , CANTOREL L'AUVERGNE PAR NATURE , CANTOREL L'AUVERGNE PAR NATURE , BLEU DE CANTOURNEY , CANTOREL L'AUVERGNE PAR NATURE , CANTOREL L'AUVERGNE PAR NATURE


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE, Union de Coopératives Agricoles - 183 avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE (dossier no 2128216) - France - SIREN 342071784


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE Direction Juridique - (dossier no 2128216) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1998 n°2128216 - Publication au BOPI 1998-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

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